1.Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits et/ou services proposés par la société MANE SOLIS, SAS au capital de 10 000,00 EUROS , immatriculée au RCS de 921 315 412 R.C.S. Paris , dont le siège social est situé 45 boulevard Saint-Marcel 75013 Paris, représentée par Picouret Pauline, ci-après dénommée "le Vendeur", à ses clients professionnels ou particuliers, ci-après dénommés "le Client".

Les CGV sont disponibles sur le site internet de la société MANE SOLIS et prévaudront sur toute autre condition d'achat, sauf dérogation formelle et écrite de la part du Vendeur.

2.Commandes

Le Client peut passer commande sur le site internet de la société MANE SOLIS ou par tout autre moyen de communication prévu à cet effet. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Vendeur s'engage à en informer le Client dans les plus brefs délais et à proposer un produit équivalent.

MANE SOLIS fonctionne essentiellement sur le modèle des pré-commandes. Celles-ci sont indiquées sur la fiche produit, qui indique "pré-commander".
Le produit est donc fabriqué selon la demande du client.
Le délai de fabrication et livraison pour les pré-commandes est de 3 à 6 semaines.
Le Client sera informé par email de l'expédition de sa commande.

3.Livraison

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client, sauf si la commande atteint un montant minimum de 200€. Les frais de livraison moyens par commande s'élèvent à 9€.

Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans les meilleurs délais, une fois que les pièces auront été fabriquées par l'atelier. En cas de retard de livraison, le Client sera informé et pourra annuler sa commande si le délai de livraison dépasse 30 jours au-delà du délai de fabrication.

4.Garanties

Les produits sont garantis deux ans à compter de la date de livraison. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client pourra retourner le produit au Vendeur à ses frais. Le Vendeur procédera à l'échange ou à la réparation du produit.

Les traces d'usage et les rayures sont dues au port du bijou ou au mauvais entretien du bijou et ne rentrent pas dans les clauses de garantie.

Le retour des produits est pris en charge par COLISSIMO. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et dans leur emballage d'origine.

5.Prix et Paiement

Les prix sont indiqués en euros et sont TTC. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur, sans préavis.

Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par virement bancaire. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues.

6.Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet de la société MANE SOLIS, notamment les textes, images, logos, graphismes, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de la part du Vendeur est interdite.

7.Responsabilité

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits vendus ou du non-respect des instructions d'utilisation.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site internet de la société MANE SOLIS, notamment en cas d'interruption ou de dysfonctionnement du site.

8.Confidentialité des données personnelles

Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées lors d'une commande seront utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données le concernant en écrivant à l'adresse suivante :1 chemin des Grenouilles 17380 Archingeay 

9.Force majeure

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure, notamment en cas de guerre, d'émeute, d'incendie, de catastrophe naturelle, d'épidémie, de grève, d'interruption de transport ou de tout autre événement indépendant de sa volonté.

10.Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

Fait à Paris  le 22/08/2023

Le Vendeur,

Picouret Pauline

1. Objet
   
   Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site internet de la société MANE SOLIS.
   
   
2. Acceptation des CGU
   
   En utilisant le site internet de MANE SOLIS, l'utilisateur accepte les présentes CGU dans leur intégralité. Si l'utilisateur n'accepte pas ces CGU, il est invité à quitter le site internet.
   
   
3. Propriété intellectuelle
   
   Tous les contenus du site internet de MANE SOLIS, tels que les textes, images, logos, graphismes, sont la propriété exclusive de l'entreprise et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de l'entreprise est interdite.
   
   
4. Utilisation du site internet
   
   L'utilisateur s'engage à utiliser le site internet de MANE SOLIS de manière licite, conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. L'utilisateur s'engage notamment à ne pas utiliser le site internet de MANE SOLIS pour diffuser des contenus illicites, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du site internet de MANE SOLIS. L'entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site internet.

5. Responsabilité
La responsabilité de MANE SOLIS ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'interruption ou de dysfonctionnement du site internet, notamment en cas de force majeure.

MANE SOLIS ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site internet.

1. Confidentialité des données personnelles
   MANE SOLIS s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et clients. Les données personnelles collectées sur le site internet de l'entreprise sont traitées dans le respect des lois en vigueur. L'utilisateur peut à tout moment demander l'accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en écrivant à l'adresse e-mail de l'entreprise.
   
   
2. Liens hypertextes
   Le site internet de MANE SOLIS peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet de tiers. L'entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites internet.
   
   
3. Modifications des CGU
   MANE SOLIS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications apportées seront applicables dès leur publication sur le site internet de l'entreprise.
   
   
4. Droit applicable et juridiction compétente
   
   Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout différend relatif à l'utilisation du site internet de MANE SOLIS sera soumis aux tribunaux compétents de PARIS
   
   Fait à Paris le 20/04/2023

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